Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT MEDOUC
DANIES-SAUVESTRE Jérôme

Numéro de dépôt :
3160744
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/04/2012
CHATEAU HAUT MEDOUC de DANIES-SAUVESTRE Jérôme

Présentation de la marque CHATEAU HAUT MEDOUC

Déposée le 22 avril 2002 par la société DANIES-SAUVESTRE Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT MEDOUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la société DANIES-SAUVESTRE Jérôme domicilié(e) 14, Vilate,33410 STE CROIX DU MONT - 33410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 309 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIES-SAUVESTRE Jérôme domicilié(e) 14, Vilate,33410 STE CROIX DU MONT - 33410 - France.

La marque CHATEAU HAUT MEDOUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT MEDOUC est expirée depuis le 22 avril 2012.

DANIES-SAUVESTRE Jérôme a également déposé les autres marques suivantes : Château Les Vignots


DANIES-SAUVESTRE Jérôme - 14, Vilate,33410 STE CROIX DU MONT - 33410 - France - SIREN 379309453


DANIES-SAUVESTRE Jérôme - 14, Vilate,33410 STE CROIX DU MONT - 33410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Vin d'Appellation d'Origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommé Château Haut Médouc (AOC Ste Croix du Mont)